Le Tribunal administratif vient de suspendre le couvre-feu dans la métropole Aix-Marseille Provence, après un recours déposé par six petites communes.
Nouveau rebondissement. Alors que le Premier ministre, Jean Castex et le ministre de la Santé, Olivier Véran, sont en visite à Marseille, aujourd’hui, le tribunal administratif vient de suspendre le couvre-feu dans la métropole Aix-Marseille Provence, annoncent nos confrères de Marsactu.
Le site d’investigation relève que la justice a suspendu ce samedi l’arrêté n° 195 du préfet des Bouches-du-Rhône signé le 17 octobre 2020, donnant ainsi raison à trois communes et deux particuliers qui avaient déposé un recours : les mairies de Cornillon-Confoux, Mimet et Saint-Marc Jaumegarde, ainsi que deux habitants des communes de Grans et La Ciotat,
Le motif : des inégalités de territoires, notamment la présence de nombreuses petites communes dans la métropole, que le préfet des Bouches-du-Rhône ne prenait pas en compte dans son arrêté. Pour ces élus, ce décret ne devrait concerner que les grandes villes.
Il s’agit d’une suspension de l’arrêté et non une modification. Le préfet, qui doit étendre le couvre-feu à tout le département ce samedi, doit désormais intégrer les spécificités territoriales, pour être en accord avec cette décision.
