Face aux prix de l’immobilier qui ont fortement progressé ces dernières années, devenir propriétaire s’avère compliqué pour les ménages modestes. Un dispositif permet pourtant de réduire drastiquement le prix d’acquisition : le bail réel solidaire. Décryptage à Marseille avec Nexity.
Alors que les prix de l’immobilier restent très élevés dans la région marseillaise, après des années d’inflation, accéder à la propriété est un projet qui peut sembler difficile à concrétiser pour les primo-accédants. Une solution existe pourtant pour lever les barrières à l’achat : le bail réel solidaire (BRS).
Mis en place par l’Etat en 2015, ce dispositif d’accession à la propriété permet à des ménages modestes d’acheter un logement, situé en zone tendue, à un prix abordable. Le principe est simple : le particulier achète un bien neuf, mais loue le terrain à un organisme foncier solidaire. Une solution qui permet de faire des économies.
Un prix d’acquisition réduit de 15 à 50%
« C’est une solution qui se développe et qui peut permettre à une large partie de la population, sous conditions de ressources, de sortir du marché locatif et de franchir un cap », nous explique un responsable immobilier chez Nexity à Marseille. En effet, en n’achetant que la partie bâtie du logement, le foncier étant détenu par une structure à but non lucratif, le prix d’acquisition peut baisser de 15 % à 50 % en fonction du secteur géographique.
D’autres avantages sont induits par le dispositif, comme la TVA réduite à 5,5% au lieu des 20% habituels ou encore la possibilité pour les primo-accédants de financer l’achat du bien avec un prêt à taux zéro. Enfin, dans certaines communes, il est possible de profiter d’un abattement de la taxe foncière de 30 à 100%.
En échange, le propriétaire doit occuper le logement à titre de résidence principale et verse une redevance mensuelle qui est plafonnée à 1,80 euros par m2 habitable. Il s’acquitte alors d’un loyer faible, compris entre 60 et 140 euros, en fonction de la taille du logement.
« C’est une nouvelle façon d’acheter »
Après la signature d’un bail réel solidaire, dont la durée est comprise entre 18 et 99 ans, le propriétaire peut à tout moment décider de revendre son bien. Il bénéficie même d’une garantie de rachat du logement par l’organisme foncier solidaire qui lui a vendu.
Afin que le logement continue à profiter aux ménages éligibles au dispositif, le prix de vente est limité et les nouveaux propriétaires sont soumis aux mêmes conditions que les précédents, tout en bénéficiant des mêmes droits.
« Avec ce dispositif, on prend le marché à contre-pied, estime l’expert. Car l’objectif n’est pas de faire une plus-value. C’est un mécanisme bienveillant qui permet de lutter contre la spéculation immobilière. C’est une nouvelle façon d’acheter ».
Une résidence en bail réel solidaire à Château-Gombert
À Marseille, Nexity développe ce dispositif avec Procivis au sein de la résidence Nouvel ORIZON. Cette résidence de logements neufs doit sortir de terre à Château Gombert (13e), au milieu d’une « parenthèse de verdure ». Proposée en bail réel solidaire, elle permettra aux futurs acquéreurs de bénéficier d’une remise jusqu’à 40% du prix d’achat.
« C’est un quartier très attractif, à proximité des commerces tout en étant proche des collines », indique le représentant de Nexity qui met en avant deux atouts très prisés des Marseillais : « de larges terrasses aux vues dégagées et des places de stationnement en sous-sol ».
Les travaux doivent démarrer au second semestre 2024 pour une livraison en 2026. Les futurs acheteurs devraient pouvoir trouver un appui auprès de deux banques du territoire qui se sont engagées à faciliter l’obtention de crédits dans le cadre du dispositif BRS : la Caisse d’Epargne CEPAC et le Crédit Agricole Alpes Provence.
