Dans le cadre du règlement intérieur de la Ville de Marseille, Benoît Payan va proposer ce matin en conseil municipal que chaque absence non justifiée pour un élu soit suivie d’une réduction sur les indemnités.
La municipalité a décidé de renforcer son règlement intérieur en faveur d’une participation active des élus au service des Marseillais. « Représenter les Marseillais est une grande responsabilité qui implique un certain nombre de devoirs », indique le maire de Marseille.
Benoît Payan présentera ce lundi 8 février en conseil municipal que chaque absence non justifiée pour un élu soit suivie d’une réduction sur les indemnités. « Etre élu, ce n’est pas un privilège, c’est le devoir de porter la parole des Marseillaises et des Marseillais au quotidien et dans les instances de décision, qu’on soit au pouvoir ou non. Les réunions de conseil municipal et les commissions sont des rendez-vous incontournables pour faire vivre la démocratie de notre cité. Ce sont des temps de travail précieux au cours desquels nous débattons sur des délibérations et des mesures qui auront un impact concret sur la vie des citoyens. Nous devons les respecter », écrit-il sur son compte Facebook.
Ainsi, le nouveau règlement intérieur modulera notamment les indemnités de fonction des élus selon leur assiduité aux séances et aux réunions des commissions dont ils sont membres.
A partir d’une absence aux réunions, 15% d’abattement seront appliqués sur les indemnités de l’élu pour le trimestre calendaire suivant. La participation des élus aux réunions du conseil et des commissions est validée par la signature de la feuille d’émargement et comptabilisée sur un tableau mensuel.
Toutefois, certaines absences pourront être excusées si elles sont justifiées par :
- un certificat médical
- une représentation officielle de la Ville de Marseille
- un cas de force majeure justifié par une attestation sur l’honneur
Dans le cadre d’une nécessité professionnelle ou d’une obligation personnelle, deux absences sont autorisées par année civile.
